Bases pour servir aux entreprises de colonisation dans les territoires nationaux de la Republique A | Page 8

lieues[11], 80 milles (140 kilom��tres) d'apr��s le capitaine anglais Fitz Roy. Il y a donc dans les Pampas un vaste champ ouvert �� la colonisation et �� l'industrie si productive de l'��l��ve du b��tail qui a enrichi et enrichira encore davantage �� l'avenir les nombreux ��leveurs de la province de Buenos-Ayres. En mettant une distance de dix lieues, d'axe �� axe entre ces colonies, et en intercalant celle du c?t�� oppos��, de mani��re �� former des stations de cinq lieues de distance, il reste un terrain interm��diaire de six lieues sur chaque c?t�� de la voie appartenant au gouvernement qui en disposera comme il l'entendra.
L'article 104 de la loi sur la colonisation argentine suffirait au besoin au gouvernement pour passer un contrat avec une entreprise. Toutefois, pour mieux coordonner notre syst��me de colonisation avec la loi, nous pr��f��rerions qu'il f?t ajout�� �� cette loi un chapitre VIII sp��cial, avec le titre suivant: Des colonies �� ��tablir le long des chemins de fer. Les quelques articles suivants suffiraient pour la r��daction de ce chapitre.
CHAPITRE VIII
Colonisation le long des chemins de fer dans les territoires nationaux.
Art. 128.--��tant de toute n��cessit�� de peupler les territoires nationaux, surtout les lieux o�� doivent se construire les chemins de fer, le Pouvoir Ex��cutif est autoris�� �� passer des contrats avec des entrepreneurs de chemins de fer et de colonisation, les deux op��rations r��unies ou s��par��es, aux conditions suivantes:
1o Les colonies seront ��tablies le long des voies ferr��es sur un seul, ou sur les deux c?t��s de la voie;
2o Dans ce dernier cas, les colonies seront distantes l'une de l'autre de dix lieues d'axe �� axe du terrain colonial faisant face au chemin de fer par son front de quatre lieues de largeur, de mani��re qu'une colonie ayant quatre lieues de front, il reste un terrain de six lieues d'intervalle appartenant �� l'��tat. M��me disposition pour le c?t�� oppos��, �� la condition d'intercaler les colonies en face du terrain d'��tat, et permettre ainsi d'��tablir des stations �� cinq lieues d'intervalle l'une de l'autre. (Voir la disposition des colonies dans la carte.)
3o Dans le cas o�� les terrains ne seraient pas propres �� la colonisation �� cause de leur infertilit�� ou insalubrit��, on prolongera la distance d'une colonie �� l'autre, jusqu'�� trouver un terrain favorable.
Art. 129.--Le Pouvoir Ex��cutif est autoris�� �� conc��der des terrains aux entrepreneurs de colonisation avec les conditions suivantes:
1o Vingt lieues carr��es de terrain dont quatre faisant face au chemin de fer et cinq de profondeur pour chaque groupe de quarante �� quatre-vingts familles, compos��es de cinq personnes, au moins, ag��es de dix ans,
2o Dix lieues carr��es pour chaque groupe de vingt �� quarante familles,
3o Cinq lieues carr��es pour chaque groupe de dix �� vingt familles.
Art. 130.--Dans chaque terrain colonial conc��d��, le gouvernement r��serve une lieue carr��e, adjacente �� la voie ferr��e, pour ��tre affect��e au service du chemin de fer et �� l'��tablissement d'une station. Ce terrain devant ��tre conc��d�� �� l'entreprise du chemin de fer.
Quant au chemin de fer central de la Pampa, de Mercedes (San-Luis), ville de six mille ames, au port de mer de Saint-Antoine, et de Bahia-Blanca, chemin dont la prosp��rit��, dans l'avenir, ne peut ��tre douteuse, il devrait se combiner avec l'entreprise de colonisation �� laquelle il pr��tera un puissant concours. Les grands b��n��fices, que procurera celle-ci, pourraient compenser, durant les premi��res ann��es, les b��n��fices moindres de celle-l��. Dans tous les cas, on peut compter sur une garantie de sept pour cent, pour le capital employ��, qu'en principe, le gouvernement argentin accorde �� cette classe d'entreprises. Si nous ajoutons �� ce chiffre de garantie d'int��r��t une lieue carr��e par colonie pour chaque station, soit environ cent trente-cinq lieues carr��es, sur toute la longueur du chemin de fer, terrain qui, vendu plus tard en d��tail, acquerra une grande valeur, par le fait de sa situation, on peut calculer qu'�� ces conditions le produit de l'op��ration sera grandement r��mun��rateur.
Art. 131.--Chaque terrain colonial sera divis�� en son milieu, faisant face au chemin de fer, par une ligne de deux cuadres de largeur (260 m��tres), et de cinq lieues de profondeur. Une seconde ligne de cinquante m��tres de largeur coupera en travers dans son milieu le terrain conc��d��;
Art. 132.--L'arpentage du susdit terrain sera fait par deux g��om��tres, un repr��sentant l'entreprise de colonisation, l'autre le bureau central des terres;
Art. 133.--Restent �� la charge des entreprises de colonisation toutes les obligations relatives aux colons, savoir:
1o Le passage d'Europe �� un port argentin; le gouvernement argentin prenant �� sa charge le transport du port de d��barquement �� la destination coloniale, conform��ment �� l'article 99 de la loi;
2o Les avances �� faire aux colons, savoir: maison d'habitation, vivres pour une ann��e, semences, instruments de travail, animaux de labour et de production, conform��ment �� l'article 98, dont la quantit�� et la valeur seront d��termin��es dans les contrats pass��s