Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen dun timbre

Du service des postes et de la
taxation des
by A. Piron

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Title: Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen d'un
timbre
Author: A. Piron
Release Date: November 30, 2006 [EBook #19984]
Language: French
Character set encoding: ISO-8859-1
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DU
SERVICE DES POSTES
ET DE LA
TAXATION DES LETTRES
AU MOYEN D'UN TIMBRE
PAR
M.A. PIRON
SOUS-DIRECTEUR DES POSTES

PARIS IMPRIMERIE DE H. FOURNIER ET Cie RUE DE SEINE, 14
BIS
M DCCC XXXVIII

SOMMAIRE.

Introduction page IX
CHAPITRE PREMIER.
Considérations générales sur le produit des postes page 1.
Il est d'un haut intérêt d'augmenter le nombre des lettres en circulation
en France, p. 1.--L'accroissement dans le nombre des lettres suit

toujours l'accélération donnée à la marche des courriers; exemples pris
dans la correspondance de Paris avec Marseille, p. 3.--Dans le service
journalier, p. 6.--Dans le service rural, ibid.--Proposition de
l'établissement de doubles courriers partant de Paris, p. 8.--Proposition
d'un emploi mieux entendu des facteurs ruraux, p. 11.--Le tarif des
postes est trop élevé. Considérations morales et financières à ce sujet, p.
16.--Transports frauduleux, p. 21.
CHAPITRE II.
Appréciation des frais.--Projet de réduction de 50 p. 100 sur le tarif
actuel, page 27.
Quel est le prix du service rendu, p. 27.--Frais du transport des
correspondances administratives, p. 30.--Frais du transport des
journaux et imprimés taxés, p. 32.--Coût du transport d'une lettre ou
d'un imprimé par la poste, p. 33.--Taux moyen de la taxe d'une lettre, p.
34.--Proposition de supprimer la taxe du service rural, p. 37.--Résultats
financiers d'un abaissement de 50 p. 100 sur le tarif actuel des postes, p.
42.
CHAPITRE III.
Examen du tarif actuel, proposition d'un nouveau tarif réduit, mais
encore basé sur le poids des lettres et sur la distance qu'elles doivent
parcourir page 45.
Examen du tarif actuel, p. 45.--Considérations sur la lettre simple, p.
47.--Tableaux représentant les taxes proposées, p. 48 à 54.--Examen
des tableaux: taxes de distance, p. 55.--Nouvelle échelle de poids, p.
58.--Le poids de la lettre simple fixé à 15 gram., p. 59.--Nombre des
lettres pesantes en circulation dans le service des postes, p.
63.--Résultats financiers du tarif proposé, p. 64.
CHAPITRE IV.
Des avantages de la taxe fixe comparée au système actuellement en
usage page 67.

La taxe actuelle n'est pas proportionnelle au prix du service rendu, p.
67.--Les frais de transport n'entrent que pour moitié dans les frais
généraux d'exploitation, p. 72.--Si la taxe fixe était adoptée, la taxation
des lettres deviendrait plus facile, p. 74.--Le compte des taxes et la
vérification des dépêches se ferait plus rapidement, p. 75.--Il pourrait
être dressé un compte numérique des lettres en circulation, p. 80.--La
distribution serait plus prompte, p. 81.--Avantage des lettres franches
dans le service des postes, p. 82.--Examen de la taxe des lettres de la
ville pour la ville, p. 84.--De la taxe des lettres pour les sous-officiers et
soldats, p. 86.--De la taxe des avis de mariage et de décès, p. 87.--Des
lettres de et pour l'étranger, ibid.--Si le nombre des lettres augmentait
considérablement, les frais de transport en malle-poste et par entreprise
ne s'élèveraient pas en proportion, p. 88.--Dépenses et recettes
possibles d'un service en malle-poste de Paris à Marseille, p. 89.--Les
autres frais d'exploitation n'augmenteraient pas, p. 92.--Proposition
d'une réduction de la taxe de toutes les lettres à 1 déc. et à 2 déc.,
ibid.--Résultats financiers, p. 93.
CHAPITRE V.
De l'emploi d'un timbre sec pour l'application de la taxe p. 95.
L'usage d'un timbre de taxe existait en 1653, p. 96.--Notes de Pélisson,
ibid.--Brochure de M. Hill, p. 98.--De la composition et de l'application
des timbres, p. 99---Timbres de taxe adoptés dans l'hypothèse de la
réduction du tarif à 6 degrés de poids et à 6 degrés de distance,
ibid.--Application du timbre à la taxe fixe de 1 déc. et de 2 déc., p.
102.--Modèles de timbres, p. 103.--De l'application des timbres, p.
105.--Les lettres réexpédiées ne supporteront pas d'augmentation de
taxe, p. 106.--Les lettres trop pesantes, eu égard au timbre, seront mises
aux rebuts, ibid.--Avantages de l'emploi des timbres, p. 107.--Il y aura
plus de rapidité dans le