Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen dun timbre | Page 8

de 1,669,367 fr. �� 4,305,369 fr., c'est-��-dire a tripl��. Le produit de la taxe des lettres n'a pas pris le m��me accroissement: la recette nette de 1816 a ��t�� de 19,825,000 fr., et la recette de 1836 de 35,600,000 fr., c'est-��-dire qu'elle a doubl�� seulement et cependant la recette des postes e?t d? s'��lever dans une proportion bien plus consid��rable que le 10e du produit des places des voyageurs, parce que l'envoi d'une lettre est un besoin bien plus g��n��ral, plus fr��quent et plus �� la port��e de tous, que le transport des personnes.
S'il y avait �� op��rer une r��duction sur une taxe quelconque, ne conviendrait-il pas de choisir d'abord celle dont l'abaissement donnerait la plus grande somme d'avantages au public, avec la moindre perte pour le tr��sor? Or, l'imp?t qui se pr��te le mieux �� l'accomplissement de ces deux conditions, est la taxe des lettres; car, si le revenu des postes devait, en d��finitive, supporter une r��duction, il serait encore douteux de savoir si la transmission des lettres �� un plus bas prix ne d��velopperait pas si puissamment les diverses sources de produits, que les autres branches de revenu public indemnisassent largement le tr��sor public de la diminution des recettes des postes.
Mais il en est autrement; les recettes augmentent, et l'accroissement trop faible encore, quoique progressif, de ce produit indique des besoins nouveaux de la part du public, besoins qui seraient plus compl��tement satisfaits si les b��n��fices annuels de l'administration ��taient moins consid��rables, ou, en d'autres termes, si le prix du transport, auquel le commerce est oblig�� d'avoir recours, ��tait moins ��lev��.
Ne semble-t-il pas juste, d'ailleurs, qu'�� mesure que les communications deviennent plus fr��quentes, le prix de transport s'abaisse? et ne doit-on pas ��tre port�� �� croire que l'administration des postes se r��cup��rerait plus compl��tement des frais d'exploitation par le plus grand nombre de lettres que cette diminution de la taxe ferait rentrer dans son service? Les chemins de fer viennent en preuve �� cette opinion; si l'administration ��tait conduite �� employer plus g��n��ralement cette voie, le moyen de transport de d��p��ches le plus rapide et le plus fr��quent de tous, et, par cela m��me, le plus productif pour l'administration, ne co?terait rien ou presque rien; le tarif des postes, l�� au moins, ne devrait-il pas ��tre abaiss��?
Mais c'est partout qu'il devrait ��tre abaiss��, car il est partout trop ��lev��. Aujourd'hui, dans le commerce, un n��gociant d��fend �� son correspondant de lui ��crire toutes les fois qu'il n'a pas quelque chose d'important �� lui dire; car le port de la lettre est toujours l�� entre eux comme une g��ne et comme un obstacle. Si l'op��ration qui doit faire l'objet de la lettre ne pr��sente pas un b��n��fice clair et certain, la lettre n'est pas ��crite, l'op��ration n'est pas tent��e, et la faute en est �� la taxe de la lettre qui, dans tous les cas, est une d��pense que l'on craint, et que l'on ��vite le plus souvent qu'on peut.
La poste, qui devrait se pr��senter toujours comme une grande route ouverte, facile et presque gratuite pour le transport de ces premiers germes de commerce et d'industrie, se trouve l�� tout d'abord comme une d��pense et comme un obstacle.
Qu'arrive-t-il de cela, cependant? si le particulier trouve le port de sa lettre trop ��lev��, ou absolument, ou relativement �� l'op��ration qu'il tente, il la fera transporter en fraude, o�� il ne l'��crira pas. Dans le premier cas, la taxe, quelque minime qu'elle e?t ��t��, dans l'hypoth��se d'une r��duction de nature �� faire rentrer la lettre dans le service, est perdue pour le tr��sor; et, dans le second cas, il y a perte pour tout le monde, savoir: 1o pour le particulier qui se prive d'��crire; 2o pour la recette des postes �� laquelle ��chappe et le port de la lettre et le port de la r��ponse que cette lettre aurait pu amener; 3o enfin, pour les autres branches de revenu public qui auraient profit�� des transactions ou des consommations que cette correspondance aurait pu faire na?tre.
Celui qui soustrait sa lettre au service des postes, en effet, est guid�� par l'un de ces deux motifs: ou il esp��re faire transporter cette lettre plus rapidement, ou il d��sire ��viter tout ou partie du prix de transport.
Or, si le service que fait la poste n'est pas le plus fr��quent transport qui s'op��re sur certaines routes, au moins est-il �� peu pr��s partout le plus rapide, et nous ne craindrons pas de nous tromper en disant que, sur dix envois de lettres en fraude, neuf au moins sont d��termin��s par le d��sir de se soustraire au paiement d'une taxe trop forte eu ��gard aux frais moins ��lev��s que comporte le transport en fraude auquel les particuliers ont recours; et, tout d'abord, il y a donc pr��somption que si le prix de transport par la poste