Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen dun timbre | Page 4

nous trouverons, dans l'��tablissement du service journalier de 1828 et du service rural, des exemples de l'accroissement de produits qui r��sulte de l'augmentation dans le nombre des ordinaires.
En effet, les services de transport des lettres, qui ne marchaient que trois ou quatre fois par semaine, particuli��rement sur les routes du midi et de l'ouest de la France, furent rendus journaliers �� partir du 1er janvier 1828; cette mesure entra?na une d��pense d'�� peu pr��s 3 millions et, d��s la fin de la premi��re ann��e (1828), les produits de la taxe des lettres s'��taient accrus de 2,500,000 fr.[5] Mais si les d��penses faites par le tr��sor se sont trouv��es aux trois quarts couvertes d��s la premi��re ann��e, ce n'est pas l�� que se sont born��s les avantages de la mesure: la recette a augment�� encore de 3 millions de 1828 �� 1830, de 1 million de 1830 �� 1832, et enfin de 4,557,000 fr. de 1832 �� 1836.
[Note 5: Produits nets de la taxe des lettres:
En 1828, 27,211,678 fr. En 1827, 24,755,860 ---------- Augmentation en 1828, 2,455,818 fr. ]
Ces 2,500,000 fr. d'augmentation de produits de poste en 1828 repr��sentent �� peu pr��s cinq millions de lettres nouvelles ��crites en France, par cons��quent un nombre d'affaires, de transactions de toute esp��ce, entre particuliers, en rapport avec le nombre des lettres ��crites; ne pourrait-on pas affirmer que ces affaires et ces transactions ont fait rentrer dans les coffres de l'��tat des droits de diverses sortes, dont le montant a ��t�� bien sup��rieur, sans doute, aux produits que la poste a r��alis��s?
Dix-huit mois plus tard, une loi du 3 juin 1829 cr��a le service rural. La d��pense de premier ��tablissement fut de 3,500,000 fr. Ce service qui avait commenc�� le 1er avril 1830, combin�� avec le service journalier, donna, d��s la fin de cette premi��re ann��e 1830, c'est-��-dire en neuf mois seulement, une augmentation de produits de 3 millions[6].
[Note 6: Produits nets de la taxe des lettres.
En 1830, 29,199,151 fr. D��cime rural, 935,655 ---------- Total en 1830, 30,134,806 -- 30,134,806 fr. En 1829, 27,125,953 ---------- Diff��rence �� l'avantage de 1830, 3,008,853 fr. ]
Dans cette augmentation de recette de 3 millions, 935,000 fr. �� peu pr��s, produit de la taxe suppl��mentaire du d��cime rural, ont ��t�� per?us sur des lettres qu'on peut supposer avoir exist�� dans le service g��n��ral des postes ind��pendamment de l'��tablissement du service rural, lettres qui pr��c��demment pouvaient ��tre port��es des bureaux de postes dans les campagnes par des messagers particuliers; mais les 2,064,000 fr. formant l'autre partie de la recette, sont ��videmment le produit de lettres nouvelles entr��es dans le service des postes par le fait de la collection de ces lettres dans les campagnes, combin��e avec les avantages d'un d��part journalier de chacun des bureaux de poste o�� elles ��taient port��es.
Concluons donc de tout ce que nous venons de dire: 1�� que le nombre des lettres s'augmente toujours en proportion de la c��l��rit�� de la marche des courriers, de la fr��quence des ordinaires et enfin de la s?ret�� et de la rapidit�� des moyens employ��s pour la distribution; 2�� que le gouvernement doit soutenir et augmenter encore cet accroissement dans le nombre des lettres, puisqu'il est toujours exon��r�� par les recettes des frais que lui cause l'augmentation du nombre des facteurs et des courriers, et que, d'autre part, cette augmentation dans le nombre des lettres est une source nouvelle de produits pour les autres branches du fisc.
Et pendant que nous sommes sur ce chapitre, et avant de passer �� une autre s��rie d'observations, disons que cet accroissement dans le nombre des lettres pourrait ��tre puissamment favoris�� par divers moyens puis��s dans ce service m��me; nous ne parlerons ici, dans ce moment, que de l'��tablissement de doubles courriers partant de Paris, et d'un meilleur emploi �� faire des facteurs ruraux.
L'��tablissement de doubles courriers par jour, non-seulement sur quelques points importants en France, mais sur toutes les lignes aboutissant �� Paris, est un besoin de service et une source de recettes clairement indiqu��s. En effet, il arrive �� Paris tous les matins par les malles-postes environ quinze �� seize mille lettres qui sont destin��es �� d'autres villes et qui ne doivent que traverser la capitale. Ces lettres s��journent dans les bureaux de la poste depuis quatre heures du matin jusqu'�� six heures du soir, c'est-��-dire environ quatorze heures, et ce retard frappe sur la correspondance de beaucoup de villes importantes par leur commerce; soit, par exemple, les lettres de Lyon, de Saint-��tienne, de Marseille, de Toulouse, de l'Italie, de l'Espagne, pour Saint-Quentin, Bruxelles, Lille, Rouen, le Havre, la Prusse, la Belgique, l'Angleterre, etc.; et, vice versa, de tous ces derniers points pour le midi de la France. Ceci est un inconv��nient grave; car, si l'acc��l��ration de la marche des courriers est, comme nous l'avons dit, une cause d'accroissement dans les produits, les