Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen dun timbre | Page 2

113.--Objections qu'on pourrait pr��senter.--R��sultats de la n��cessit�� de l'affranchissement pr��alable, ibid.--De la possibilit�� de la falsification des enveloppes timbr��es, p. 117.--Application des timbres sur des papiers volants, p. 119.--Des garanties de fid��lit�� dans la remise des lettres �� domicile, p. 120.--Proposition d'��tendre le service des lettres recommand��es, p. 121.--Temps employ�� et d��penses r��sultant du timbrage des lettres, p. 123.--Dispositions transitoires, p. 124.
CHAPITRE VI.
Conclusions p. 125
PI��CES A L'APPUI.
Note n�� 1 139
Note n�� 2 144
Note n�� 3 146
Note n�� 4 147
Note n�� 4 bis. 148
Note n�� 5 149

INTRODUCTION.
L'id��e du nouveau syst��me de taxation des lettres, au moyen d'un timbre, que je vais pr��senter ici, ne m'appartient pas[1]. Je l'ai entendu d��velopper par plusieurs personnes �� Paris, et, tout r��cemment, j'ai trouv�� ce sujet tr��s-m��thodiquement trait�� dans une brochure relative �� des projets d'am��liorations �� apporter dans le service du post-office en Angleterre[2].
[Note 1: Il ��tait en usage �� Paris en 1653. (V. aux pi��ces �� l'appui, la Note 1.)]
[Note 2: By Rowland Hill, London, 1837.]
J'ai cherch�� �� suppl��er, par les d��veloppements dans lesquels je suis entr��, �� ce que les propositions qui ont ��t�� faites en France m'ont sembl�� avoir d'incomplet sous le rapport de l'ex��cution; et d'autre part, l'auteur anglais, qui a eu le premier, que je sache, le m��rite d'exposer son syst��me par ��crit, en pr��sente une application que je n'ai pas cru devoir adopter enti��rement non plus. Cependant, en pr��sence de ces diff��rents projets qui tous tendaient �� la r��forme du mode de taxation actuellement en usage, j'ai pens�� qu'il pourrait ��tre utile de d��velopper clairement ici le plan dont il est question, lequel m'a sembl��, d'ailleurs, se pr��ter merveilleusement bien aux exigences du service des postes.
Je crois que si les raisonnements et les exemples sur lesquels j'ai cherch�� �� appuyer cette opinion pouvaient ��tre go?t��s, on jugerait que l'abaissement du tarif, et la taxation des lettres au moyen d'un timbre, augmenteraient les recettes des postes, en m��me temps qu'ils rendraient plus promptes et plus s?res les op��rations int��rieures de la manipulation des lettres.
J'ai fait pr��c��der cette proposition de quelques consid��rations g��n��rales sur le service des postes en France, afin de mieux motiver l'utilit�� d'une r��forme �� ce sujet.

CHAPITRE PREMIER.
Consid��rations g��n��rales sur le produit des postes.
Si l'on consid��re le service des postes, non pas seulement sous le rapport du produit de trente-six millions[3] qu'il donne annuellement au tr��sor, en taxe de lettres, mais sous les rapports bien autrement int��ressants des facilit��s qu'il procure partout au commerce, des relations de famille et d'amiti�� qu'il entretient, enfin du d��veloppement de la morale et de l'��ducation publique qu'il favorise, on reconna?tra que l'augmentation de ses produits est moins importante peut-��tre que celle des lettres qu'il transporte, et qu'il est du devoir d'un gouvernement pr��voyant et sagement lib��ral de viser �� accro?tre et �� ��tendre le nombre des correspondances par tous les moyens qui sont en son pouvoir.
[Note 3: Produit net de la taxe des lettres en 1836
Service ordinaire: 33,733,256 fr. Service rural: 1,932,476 ---------- 35,665,732 ]
Sous ce point de vue, en effet, le service des postes acquiert un caract��re plus important, et son utilit�� fiscale elle-m��me ne doit plus ��tre appr��ci��e en raison du produit seul de la taxe des lettres, mais aussi en raison du puissant secours que la poste pr��te �� toutes les autres branches du revenu public.
Ces deux int��r��ts sont tellement li��s qu'on pourrait dire que si le bien-��tre du pays et la prosp��rit�� du commerce augmentent le nombre des lettres et le produit des postes, d'autre part, un service de poste fr��quent et rapide, en multipliant les occasions d'��crire, est un ��l��ment de prosp��rit�� pour le commerce, et une cause de bien-��tre pour le pays.
Et, en effet, une lettre n'est jamais indiff��rente �� la fois pour celui qui la re?oit et pour celui qui l'��crit; elle sert de pr��liminaire �� un march��, �� une transaction, �� une affaire quelconque; car les lettres de famille ou d'amiti�� entrent pour un tr��s-petit nombre dans la recette des postes, et les lettres d'affaires et de commerce y sont compt��es pour la presque totalit��.
L'exp��rience de toutes les ��poques prouve que les produits de poste augmentent toujours en proportion des facilit��s que l'on donne au public pour sa correspondance. Que ces facilit��s lui viennent, soit d'une plus grande fr��quence d'ordinaires, soit d'une acc��l��ration nouvelle dans la marche des courriers, il y a toujours ou presque toujours augmentation imm��diate dans les produits.
Il semble, en effet, que le public soit toujours pr��t �� ��crire, qu'il saisisse toutes les occasions qui lui sont offertes, et qu'il envoie une lettre chaque fois qu'un courrier part, se hatant d'��crire encore de nouveau lorsqu'une combinaison plus heureuse des services, ou une acc��l��ration dans la marche des courriers au retour, lui apporte plus t?t une r��ponse.
Un seul exemple pris dans la correspondance de Paris avec Marseille, expliquera plus clairement notre