Du service des postes et de la taxation des lettres au moyen dun timbre | Page 2

113.--Objections qu'on pourrait présenter.--Résultats de la nécessité de l'affranchissement préalable, ibid.--De la possibilité de la falsification des enveloppes timbrées, p. 117.--Application des timbres sur des papiers volants, p. 119.--Des garanties de fidélité dans la remise des lettres à domicile, p. 120.--Proposition d'étendre le service des lettres recommandées, p. 121.--Temps employé et dépenses résultant du timbrage des lettres, p. 123.--Dispositions transitoires, p. 124.
CHAPITRE VI.
Conclusions p. 125
PIèCES A L'APPUI.
Note n° 1 139
Note n° 2 144
Note n° 3 146
Note n° 4 147
Note n° 4 bis. 148
Note n° 5 149

INTRODUCTION.
L'idée du nouveau système de taxation des lettres, au moyen d'un timbre, que je vais présenter ici, ne m'appartient pas[1]. Je l'ai entendu développer par plusieurs personnes à Paris, et, tout récemment, j'ai trouvé ce sujet très-méthodiquement traité dans une brochure relative à des projets d'améliorations à apporter dans le service du post-office en Angleterre[2].
[Note 1: Il était en usage à Paris en 1653. (V. aux pièces à l'appui, la Note 1.)]
[Note 2: By Rowland Hill, London, 1837.]
J'ai cherché à suppléer, par les développements dans lesquels je suis entré, à ce que les propositions qui ont été faites en France m'ont semblé avoir d'incomplet sous le rapport de l'exécution; et d'autre part, l'auteur anglais, qui a eu le premier, que je sache, le mérite d'exposer son système par écrit, en présente une application que je n'ai pas cru devoir adopter entièrement non plus. Cependant, en présence de ces différents projets qui tous tendaient à la réforme du mode de taxation actuellement en usage, j'ai pensé qu'il pourrait être utile de développer clairement ici le plan dont il est question, lequel m'a semblé, d'ailleurs, se prêter merveilleusement bien aux exigences du service des postes.
Je crois que si les raisonnements et les exemples sur lesquels j'ai cherché à appuyer cette opinion pouvaient être go?tés, on jugerait que l'abaissement du tarif, et la taxation des lettres au moyen d'un timbre, augmenteraient les recettes des postes, en même temps qu'ils rendraient plus promptes et plus s?res les opérations intérieures de la manipulation des lettres.
J'ai fait précéder cette proposition de quelques considérations générales sur le service des postes en France, afin de mieux motiver l'utilité d'une réforme à ce sujet.

CHAPITRE PREMIER.
Considérations générales sur le produit des postes.
Si l'on considère le service des postes, non pas seulement sous le rapport du produit de trente-six millions[3] qu'il donne annuellement au trésor, en taxe de lettres, mais sous les rapports bien autrement intéressants des facilités qu'il procure partout au commerce, des relations de famille et d'amitié qu'il entretient, enfin du développement de la morale et de l'éducation publique qu'il favorise, on reconna?tra que l'augmentation de ses produits est moins importante peut-être que celle des lettres qu'il transporte, et qu'il est du devoir d'un gouvernement prévoyant et sagement libéral de viser à accro?tre et à étendre le nombre des correspondances par tous les moyens qui sont en son pouvoir.
[Note 3: Produit net de la taxe des lettres en 1836
Service ordinaire: 33,733,256 fr. Service rural: 1,932,476 ---------- 35,665,732 ]
Sous ce point de vue, en effet, le service des postes acquiert un caractère plus important, et son utilité fiscale elle-même ne doit plus être appréciée en raison du produit seul de la taxe des lettres, mais aussi en raison du puissant secours que la poste prête à toutes les autres branches du revenu public.
Ces deux intérêts sont tellement liés qu'on pourrait dire que si le bien-être du pays et la prospérité du commerce augmentent le nombre des lettres et le produit des postes, d'autre part, un service de poste fréquent et rapide, en multipliant les occasions d'écrire, est un élément de prospérité pour le commerce, et une cause de bien-être pour le pays.
Et, en effet, une lettre n'est jamais indifférente à la fois pour celui qui la re?oit et pour celui qui l'écrit; elle sert de préliminaire à un marché, à une transaction, à une affaire quelconque; car les lettres de famille ou d'amitié entrent pour un très-petit nombre dans la recette des postes, et les lettres d'affaires et de commerce y sont comptées pour la presque totalité.
L'expérience de toutes les époques prouve que les produits de poste augmentent toujours en proportion des facilités que l'on donne au public pour sa correspondance. Que ces facilités lui viennent, soit d'une plus grande fréquence d'ordinaires, soit d'une accélération nouvelle dans la marche des courriers, il y a toujours ou presque toujours augmentation immédiate dans les produits.
Il semble, en effet, que le public soit toujours prêt à écrire, qu'il saisisse toutes les occasions qui lui sont offertes, et qu'il envoie une lettre chaque fois qu'un courrier part, se hatant d'écrire encore de nouveau lorsqu'une combinaison plus heureuse des services, ou une accélération dans la marche des courriers au retour, lui apporte plus t?t une réponse.
Un seul exemple pris dans la correspondance de Paris avec Marseille, expliquera plus clairement notre